Le site internet www.davoust-sa.com sur lequel vous êtes actuellement connecté est édité par :

DAVOUST SA au capital de 187 500€, immatriculé au RCS de Saint BRIEUC (22000) sous le numéro 303 494 975.

Siège social :

La Croix des Landes
22370 PLENEUF VAL ANDRE

Tel : 02 96 72 96 39
Fax : 02 96 72 28 99

Contact : betail@davoust.fr

Identité du directeur ou du responsable de la publication : M. Renouard

Le Site est hébergé par :
OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Acceptation des Mentions Légales

Toute navigation sur le Site emporte reconnaissance et acceptation par l’utilisateur des termes des présentes Mentions Légales du Site.

Objet du Site

Le Site a pour objet principal de fournir des informations sur l’entreprise DAVOUST SA, ainsi que sur ses activités.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le Site, à savoir les textes, photographies, logos, chartes graphiques, illustrations, icônes, animations, bases de données, sans que cette liste soit exhaustive (les « Eléments »), est la propriété exclusive de DAVOUST SA ou de tiers ayant autorisé DAVOUST SA à en faire l’usage, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France.
Seul DAVOUST SA ou les personnes ayant fait l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation par DAVOUST SA, sont autorisés à utiliser les Eléments constituants et / ou présents sur le Site.
Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, modification et / ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans en avoir préalablement obtenu l’autorisation par DAVOUST SA, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.

Mise à jour du site internet

Malgré le soin apporté par DAVOUST à la réalisation du site, il se peut que le site internet contienne des erreurs typographiques ou des informations erronées. Tout utilisateur peut porter ces erreurs à la connaissance de DAVOUST via l’adresse de contact betail@davoust.fr. Leur correction se fera à la seule discrétion de la société DAVOUST. Par ailleurs, le Site contient des informations et/ou éléments et/ou services dont les caractéristiques correspondent à une définition donnée à une date déterminée : celle de leur mise en ligne ou de leur mise à jour. Il est ici rappelé que ces informations et éléments ne sont donnés qu’à titre purement indicatif par DAVOUST SA et ne sauraient donc être considérés comme contractuels.

DAVOUST SA se réserve le droit d’apporter des modifications, améliorations, suppressions et / ou mises à jour, à tout moment, et sans préavis, des présentes Mentions Légales du Site et/ou des Eléments. Néanmoins, DAVOUST SA ne saurait être tenu responsable de l’absence de mise à jour du Site et / ou des Eléments y figurant.

Accès au Site

L’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

La navigation sur le Site est optimisée pour les utilisateurs disposant d’une version récente des principaux navigateurs (Internet Explorer, Chrome, Firefox, Safari).

DAVOUST SA fournira ses meilleurs efforts pour rendre le site internet accessible à ses utilisateurs à tout moment. Néanmoins, DAVOUST SA se réserve le droit de modifier, suspendre, restreindre et/ou interrompre à tout moment et sans préavis l’accès à tout ou partie du Site.

En aucun cas DAVOUST SA ne saurait être tenu responsable de l’indisponibilité du Site, quelle qu’en soient la raison et / ou la durée.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes qui peuvent être présents sur le site internet sont mentionnés par DAVOUST SA par pure commodité destinée à l’utilisateur du site internet et lui font quitter la navigation du présent Site.
Les sites internet vers lesquels les liens hypertextes opèrent un renvoi ne sont en aucun cas sous le contrôle ou n’ont de lien direct avec DAVOUST SA.

Par conséquent, DAVOUST SA ne pourra être tenu responsable, notamment, des conditions d’accessibilité, des services proposés, des contenus mentionnés et/ou des éléments stockés, des mises à jour apportées etc., sur les sites internet vers lesquels les liens hypertextes opèrent le renvoi.

Données personnelles et cookies

L’internaute est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Ce procédé est destiné à permettre à la société DAVOUST SA de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site www.davoust-sa.com afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.
L’internaute peut s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Le site www.davoust-sa.com, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site.
Dans ce cas, la société DAVOUST s’engage à ne pas faire usage commercial des données auprès de tiers et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de la société DAVOUST et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

Droit d’accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmaster à l’adresse suivante : betail@davoust.fr

Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.

Droit applicable

En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte de se conformer au droit français. En cas de litiges, les parties pourront soumettre leur différend à la médiation ou tout autre règlement alternatif des litiges. A défaut d’un tel règlement alternatif, l’utilisateur aura la possibilité de saisir le tribunal de son lieu de domicile.

Crédits

Site internet réalisé par :
Agence E-Dilik
11, rue de la métairie
56000 VANNES

www.e-dilik.com

 

Technologies utilisées

Ce Site utilise les technologies HTML, JS, CSS et le CMS WordPress